Archives - Pas-de-Calais le Département
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234 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

  • Archives des commissaires-priseurs

    Sous-série 5 E : répertoires et minutes (1817-1950)

    Fonds et collections

  • 10 R et 120 R : Organismes temporaires de la Première Guerre mondiale

    Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

  • Étude notariale n° 19 d'Arras (4 E 19)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • Étude notariale n° 24 d'Arras (4 E 24)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • Étude notariale n° 124 de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 124)

    Études notariales de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122 à 125)

  • 56 J : Fonds Jacques-Renard

    Archives d’architectes

  • Étude notariale de Bucquoy (4 E 51)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Cagnicourt (4 E 134A)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Fleurbaix (4 E 68)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale d'Hardinghen (4 E 78)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale d'Hénin-Liétard (4 E 79)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Neuville-Saint-Vaast (4 E 106)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Richebourg-l'Avoué (4 E 111)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Tincques (4 E 130)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Série R et sous-série 11 R

    Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

  • Étude notariale de Beuvry (4 E 45)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Rivière (4 E 112)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale d'Aix-en-Issart (4 E 13)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale n° 26 d'Aubigny-en-Artois (4 E 26)

    Études notariales d'Aubigny-en-Artois (4 E 26 à 27)

  • Étude notariale n° 27 d'Aubigny-en-Artois (4 E 27)

    Études notariales d'Aubigny-en-Artois (4 E 26 à 27)

  • Étude notariale n° 28 d'Audruicq (4 E 28)

    Études notariales d'Audruicq (4 E 28 à 29)

  • Étude notariale n° 34 de Bapaume (4 E 34)

    Études notariales de Bapaume (4 E 34 à 35)

  • Étude notariale n° 41 de Béthune (4 E 41)

    Études notariales de Béthune (4 E 40 à 44)

  • Étude notariale n° 54 de Calais (4 E 54)

    Études notariales de Calais (4 E 52 à 55)